• 1. Éditeur du site
    Le site https://imprimerie-ics.fr/ est édité par :
    • Dénomination sociale : IMPRESSION CRÉATION SERVICES
    • Sigle : ICS
    • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
    • Capital social : 100 000 euros
    • Siège social :
      55 avenue de Saint‑Cloud
      78000 Versailles – France
    • SIREN : 411 467 327
    • SIRET (siège) : 411 467 327 00010
    • RCS : Versailles 411 467 327
    • Numéro de TVA intracommunautaire : FR72 411 467 327
    • Code APE : 18.12Z – Autre imprimerie (labeur)
    • Responsable de la publication : Monsieur Arnaud Mateos, Président
    • Adresse électronique : contact@ics78.fr
    2. Hébergement du site
    Le site est hébergé par :
    • Hébergeur : Boreal concept
    • Adresse : 8 impasse des carreaux – 28130 Hanches
    • Téléphone : 09 72 60 41 74
    • Site internet : https://borealconcept.fr/
    3. Propriété intellectuelle
    L’ensemble des contenus présents sur le site imprimerie-ics.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, animations, sons, ainsi que la structure générale du site, est la propriété exclusive de la société IMPRESSION CRÉATION SERVICES, sauf mentions contraires.
    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de IMPRESSION CRÉATION SERVICES et constitue une infraction susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
    4. Responsabilité
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